mercredi 13 novembre 2013

LES ENFANTS ABANDONNES

Devant les cas de détresse conduisant nombre de mères et de parents à abandonner leur enfants, saint Vincent-de-Paul avait en 1638 fondé, à Paris, l'Œuvre des Enfants trouvés . Au début du XVIIIe siècle, étaient apparus les "tours", qui subsistèrent jusqu'au milieu du XIXe siècle, et étaient des sortes de tambours pivotants, intégré dans les murs des hôpitaux ou des couvents et destinés à garantir à la mère l'anonymat . Après l'y avoir déposé, celle-ci tirait le cordon d'une cloche et une religieuse, préposée à cette fonction, nommée une "sœur tourière" venait recueillir le nourrisson, alors que l'on entendait des pas s'éloigner dans la nuit ....
 




Un décret de 1811 revit ces questions et s'est en 1849 que les hôpitaux reçurent l'appellation d'Assistance publique . Après qu'on a organisé leur placement dans des familles nourricières, presque toujours rurales, une loi déclara en 1904 ces enfants "pupilles de 'état" organisa un "bureau ouvert", anonyme, et instaura une période transitoire de "dépôt", avant que des lois plus récentes ne fassent évoluer ces services en DDASS puis en DASES .
Longtemps donc, les mères purent "accoucher sous X", les services recevant l'enfant s'interdisant de communiquer toutes informations les concernant . L'acte de naissance énonçait les dates et lieu de naissance, le sexe, les prénoms (et éventuellement nom) de l'enfant (bien souvent, le dernier prénom en tenait officiellement lieu) . Toute recherche, dès lors, était impossible .
Les modalités d'accès au dossier ont néanmoins évolué, le délai de communication de l'intégralité de son contenu ayant été abaissé à soixante ans .



LES SOURCES DIVERSES ET COMPLEXES



Sous l'ancien régime, la découverte d'un enfant générait la rédaction d'un procès verbal, dressé par la police  (pour un enfant trouvé), son enregistrement (lorsque l'enfant était déposé à l'hôpital) et, dans tous les cas, un acte de baptême (effectué sous condition pour le cas ou l'enfant l'aurait déjà été ).
Après 1793, les juges dressèrent des procès-verbaux qui furent transcrits dans les registres de naissance et la plupart des enfants continuèrent à être baptisé . Leur placement dans des familles nourricières donna lieu à la tenue de registres de départ .
En cas d'absence totale d'acte d'état civil, l'enfant, à sa majorité, pouvait demander au juge de lui en établir un, fictif, par un acte de notoriété le faisant naître à une date et en un lieu arbitraire . L'assistance publique, de son côté, délivrait aux pupilles de l'état des certificats d'origine .
Le chercheur se trouvera donc en face d'un éventail de sources, tant classiques (acte de baptême et de naissance) que spécifiques (archives hospitalières), sur place, aux Archives municipales ou aux Archives départementales, de police et, à Paris, à celles de l'Assistance publique, tout en pouvant
aussi travailler à partir du nom .



LES RECHERCHES



Pour un enfant abandonné ou assisté, figurant au nombre de vos ancêtres, vous devez donc :
  • sous l'ancien régime : rechercher son acte de baptême, une éventuelle déclaration de grossesse, exploiter les archives hospitalières et les archives spécifiques,
  • après 1793 mais avant les cent dernières années : rechercher ses actes de naissances, de reconnaissance et de baptême, vous appuyez, surtout, sur le numéro d'immatriculation à l'assistance publique de Paris, généralement indiqué dans l'acte de mariage de l'enfant assisté, et qui vous permettra de rechercher son dossier, peut-être riche en information
  • pour une recherche sur une personne née voilà moins de cent ans : même démarches, en sachant réagir en fonction du type d'acte de naissance, certains permettant, parfois, d'enquêter auprès d'une sage femme .
La demande de dossier ne peut être faite que par l'intéressé ou par ses descendants lorsqu'il est lui même décédé .













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