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mardi 15 octobre 2013

LES ENFANTS NATURELS ET ABANDONNES

Enfants naturels et abandonnes font souvent le désespoir du généalogiste lorsqu'il est contraint d'émailler son arbre de cases blanches . Avec les premiers, celle de la lignée du père, avec les seconds, celles des deux lignées, soit le double ... Plutôt que des cases vides, certains généalogistes préféreront peut-être inscrire la mention "ancêtre inconnu" .





LES ENFANTS NATURELS



La loi désigne ainsi les enfants nés hors mariage et dont l'acte de naissance, s'il indique l'identité d'un ou des deux parents, n'établit en fat pas de filiation juridique .
Un tel enfant ne peut hériter de sa mère si elle ne l'a pas "reconnu", par un acte de reconnaissance, établi dans une mairie quelconque . Cette reconnaissance est différente de la légitimation, intervenant fréquemment lors du mariage ultérieur de la mère, et par laquelle l'époux déclare reconnaître l'enfant, qui se voit alors assimilé à son enfant légitime, même si ce mari n'en est pas le père biologique . Au généalogiste de décider s'il veut ou non intégrer cette filiation ....
Au plan pratique, on sera le plus souvent confronté à des actes de naissance, entre 1793 et 1922, se contentant d'indiquer les nom, prénoms, âge, profession et adresse de la mère : l'enfant, né en 1861 à Paris ou à Blois, est fils de "Marie Gaudin, 21 ans, couturière au 31 rue Machin ".

COMMENT FAIRE UNE RECHERCHE ?

On devra d'abord rechercher les actes de reconnaissance et de baptême de l'enfant, qui peuvent contenir des informations, puis rechercher, dans la commune où l'enfant est né, l'acte de décès de la mère, son éventuel mariage (postérieur), les éventuelles naissances d'autres enfants, et, avec toutes les réserves, sa naissance (tout dépend si son identité est ou non banale, comme dans l'exemple donné) . On pourra ensuite consulter les recensements et, pour une domestique, travailler sur la famille qui l'employait .
Antérieurement à 1793, les actes de baptême donneront parfois des informations quant au père, apportées par la sage-femme à qui la mère s'était confiée . On peut aussi, à ces époques, rechercher une déclaration de grossesse, que toute mère célibataire devait en principe faire selon une loi destinée à combattre les tentations d'infanticide . Elle sera recherché dans les archives des notaires ou en série B des Archives Départementales . Par chance, la mère y aura peut-être nommé son "séducteur".




LES ENFANTS ABANDONNES



De façon très ancienne, l'église avait organisé l'accueil des enfants abandonnés, essentiellement à travers les hôpitaux ( Saint Vincent de Paul avait en 1638, fondé l'œuvre des Enfants trouvés).
Aux XVIII et XIX ème siècles, ces établissements s'étaient équipés de "tours, sortes de tambours pivotants, intégrés dans leurs murs et destinés à permettre aux mères d'y déposer leur enfant anonymement . La découverte d'un enfant générait un procès-verbal, à partir de 1793, un acte de naissance où ce dernier était retranscris, et presque toujours un acte de baptême .
Plus tard, en cas d'absence totale d'acte d'état civil, l'enfant, à sa majorité, pouvait demander au juge de lui en établir un, fictif, par un acte de notoriété, le faisant naître à une date et en un lieu arbitraires . L'Assistance Publique, de son côté, délivrait aux pupilles de l'état des certificats d'origine .
C'est en 1849 que les hôpitaux avaient reçu l'appellation d'"assistance publique" et c'est surtout après cette date que l'on a organisé les placements dans des familles nourricières, presque toujours rurales, avant qu'une loi de 1904 ne déclare ces enfants "pupilles de l'Etat" . Longtemps, donc, les mères ont pu "accoucher sous X", les services recevant l'enfant s'interdisant de communiquer toutes informations . L'acte de naissance énonçait les date et lieu de naissance, le sexe, les prénoms et éventuellement le non de l'enfant . Nom longtemps "fabriqué" selon la plus pure fantaisie, avant de se contenter de prendre pour tel le dernier prénoms attribués . Tous ces aspects rendaient toute recherche impossible ...

Le délai de communication de l'intégralité de ces dossiers a été fixé à 60 ans, à compter de la majorité de l'enfant .

COMMENT FAIRE UNE RECHERCHE ?

Au plan des recherches, Myriam Provence, spécialiste de ces questions, distingue plusieurs cas, tout en détaillant la marche à suivre dans les fonds d'archives spécifiques .
Pour un enfant abandonné ou assisté sous l'Ancien Régime, il faut rechercher l'acte de baptême, la déclaration de grossesse et exploiter les archives hospitalières ou ces archives spécifiques .
Pour un enfant né après 1793, il faut rechercher les actes de naissance, de reconnaissance et de baptême et exploiter les archives spécifiques . Pour les dossiers de moins de 100 ans, on devra adresser une demande à la Direction de l'action sociale, de l'enfance et de la santé (DASES), démarche réservée à l'intéressé ou à ses descendants s'il es lui-même décédé .

Attention : une adoption aura eu pour effets d'annuler l'acte de naissance, remplacé par un acte fictif, intégrant l'identité des nouveaux parents . On pourra rechercher le jugement de l'adoption et interroger l'œuvre d'adoption concernée .








Article du Larousse de Généalogie







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